ACEMAT

Informations légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : ACEMAT

Forme juridique : Association loi 1901

Siège social : c/o M. Erwan Fouillat — 1 Impasse de Lisieux, 31300 Toulouse, France

SIRET : 929 434 894 900 018

SIREN : 929 434 894

Responsable de la publication : Erwan Fouillat

Adresse e-mail : contact@acemat.fr


2. Nom de domaine

Nom de domaine : acemat.fr

Propriétaire : Association ACEMAT (les coachs membres de l'association)

Registrar : OVH SAS — 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site registrar : ovh.com


3. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : vercel.com


4. Conception et réalisation

Prestataire : AR Solution Numérique

Adresse : 4b Impasse du Prim, 31470 Saint-Lys, France

Site web : ar31.fr


5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site acemat.fr (textes, photographies, vidéos, logos, graphismes) sont la propriété exclusive de l'association ACEMAT ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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Dernière mise à jour : juin 2026